Mentions légales
1. Éditeur du site
Atelier Cartia
Spécialiste en agencement intérieur et menuiserie sur mesure
Forme juridique : [à préciser, ex. entreprise individuelle / SARL]
SIRET : 934 944 547 00017
Siège social : 06250 Mougins – France
Téléphone : [Votre numéro]
Email : [Votre email]
Responsable de la publication : [Nom et prénom du gérant]
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Squarespace Ireland Ltd.
Adresse : Le Pole House, Ship Street Great, Dublin 8, Irlande
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, fichiers téléchargeables, etc.) sont la propriété exclusive d’Atelier Cartia ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans accord écrit préalable.
4. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les informations collectées via le formulaire de contact (nom, email, téléphone, message) sont utilisées uniquement pour le traitement de votre demande.
Responsable du traitement : Atelier Cartia
Finalité : gestion des demandes clients et devis
Conservation des données : 3 ans maximum
Droits : vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour l’exercer, contactez-nous à [Votre email].
Les données ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.
5. Cookies
Le site peut utiliser des cookies pour améliorer la navigation et mesurer l’audience. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies dans les paramètres de votre navigateur.
6. Responsabilité
Atelier Cartia met tout en œuvre pour fournir des informations fiables et actualisées. Cependant, des erreurs ou omissions peuvent apparaître. L’utilisateur reconnaît utiliser les informations sous sa propre responsabilité.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de solution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français.